Améliorer la façon dont Meta traite les individus et les communautés à travers le monde
Proposer une surveillance indépendante de la modération du contenu de Meta
Le Conseil de surveillance a pour mission d’améliorer la façon dont Meta traite les individus et les communautés à travers le monde. Nous appliquons les normes de contenu publié sur Facebook, Instagram et Threads' de manière à faire valoir la liberté d’expression ainsi que d’autres normes internationales des droits humains. Pour ce faire, nous proposons un contrôle indépendant de la modération du contenu de Meta, en prenant des décisions exécutoires sur les problématiques de contenu les plus complexes. Nous formulons des recommandations de politique qui incitent Meta à améliorer ses règles, à agir de manière plus transparente et à traiter équitablement tous ses utilisateurs.
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Notre activité
Après avoir épuisé la procédure d’appel de Meta sur Facebook, Instagram ou Threads, les utilisateurs peuvent contester la décision de l’entreprise relative à un contenu en faisant appel auprès du Conseil de surveillance. Meta peut également nous soumettre des cas. Une fois que le Conseil a sélectionné un cas, les membres du Conseil examinent si la décision de Meta est conforme à ses règles, à ses valeurs et à ses engagements en matière de droits humains. Nous pouvons également décider d’afficher des écrans d’avertissement lors de la restauration ou du maintien de contenu concerné. Ces décisions sont contraignantes, sauf si leur implémentation risque d’enfreindre la loi. Nous formulons également des recommandations quant aux règles qui s’appliquent aux milliards d’utilisateurs de Facebook, d’Instagram et de Threads, et à la manière dont elles sont appliquées. En outre, nous publions des avis consultatifs en matière de politiques qui fournissent des directives à Meta sur des sujets spécifiques.
Pour trouver des solutions aux questions soulevées par la modération de contenu, il faut être à l’écoute des autres.
C’est pourquoi nous invitons les particuliers et les organisations à nous faire part de leurs commentaires publics. Ceux-ci donnent à chacun la possibilité de s’exprimer dans le cadre de nos prises de décisions et contribuent à affiner nos recommandations.
SOLUTION D’AVENIR
Dès le début, nous avons testé une approche indépendante, transparente et transposable à d’autres plateformes. À mesure que de nouvelles réglementations concernant les médias sociaux sont introduites, nous pouvons apporter une partie de la solution. Nous tenons à partager les enseignements que nous avons tirés avec d’autres entreprises et partenaires du secteur.
